REDUIRE LE COÛT FISCAL ÉNERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTAL

Le coût fiscal de l’énergie et de l’environnement est une composante de l’activité quotidienne des entreprises. Il existe plus de 80 taxes différentes qui  concernent les activités polluantes mais également la consommation et l’utilisation des ressources naturelles ou même les nuisances sonores.


Afin de favoriser le développement d’une énergie plus «  verte »,  les charges fiscales énergétique se démultiplient et viennent de plus en plus grever le budget de fonctionnement des entreprises avec par exemple :

 

  • La Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE)
  • La Taxe Intérieure de Consommation de Gaz Naturel (TICGN)
  • La Taxe Intérieure de Consommation d’Electricité (TICFE)

 
D’autres taxes à finalité environnementale viennent renchérir ce coût comme la contribution sur les emballages, Éco-Folio ou les Taxes générales sur les activités polluantes (TGAP))

Ces taxes sont difficiles à appréhender tant par leur structure que par leur manque de lisibilité (déclaration particulière ou refacturation des taxes dans les factures des fournisseurs d’énergie et d’eau, taxation effectuée directement par certains organisme d’après des relevés…). Ainsi les entreprises manquent de visibilité globale des montants payés.

 

Vous voulez percevoir au mieux l’étendue des charges fiscales liées à l'environnement qui pèsent sur votre entreprise et vous assurer de payer le juste montant en matière de taxes énergétiques et environnementales pour mieux piloter votre activité ?



Nos réponses : de l’étude d’un besoin spécifique au diagnostic complet de vos coûts fiscaux liés à l'environnement


Les experts d’Ayming étudient avec vous les diverses possibilités d’exonération ou de diminution de l’assiette des taxes environnementales, en fonction de l’activité et de l’utilisation de l’énergie par l’entreprise, et ce quels que soient les organismes collecteurs concernés (État, régions, organismes publics agréés, douanes…).

À votre demande, nos experts peuvent  également réaliserun diagnostic intégral de vos taxes environnementales. Ce véritable « état des lieux » consiste à recenser avec précision l’ensemble des taxes et contributions environnementales payées par votre entreprise, à les regrouper par thématiques, à les consolider le cas échéant au niveau du groupe.

Vous disposez alors d’un outil de pilotage détaillé de l’imposition qui vous permettra éventuellement de faire évoluer les comportements de l’entreprise.

 

Vous menez des projets pour réduire votre consommation énergétique ou pour diminuer l'impact de votre activité sur l'environnement ?

Les consultants d'Ayming vous accompagnent dans l'obtention d'aides et de subventions liées à l'énergie et à l'environnement et/ou dans de vos Certificats d'Economie d'Energie (CEE).

>Découvrez notre offre d'aides et subventions liées à l'énergie et à l'environnement

 

Nos points forts en matière de gestion de taxe sur l'énergie et l'environnement 

  • Notre haut niveau de veille et d’expertise, assorti d’une fine connaissance des organismes de prélèvement (tous différents en fonction des taxes), vous aide à appréhender les enjeux de vos taxes  environnementales, à mieux piloter votre activité et à dégager de substantielles économies, peu décelables au premier abord.
  • Ayming s'appuie sur l'expertise de cabinets d'avocats indépendants et spécialisés pour une action pérenne et sécurisée.
  • Pour vous assurer une qualité constante, le suivi de votre projet est assuré de bout en bout par les experts multidisciplinaires d’Ayming.