Chaque semaine, retrouvez l’explication de nos experts sur les acronymes et expressions complexes du domaine RH.
CCM IT = CATÉGORIE DE COÛTS MOYENS POUR INCAPACITÉ TEMPORAIRE
Elles déterminent la valeur du risque liée aux soins et aux indemnités journalières de chaque sinistre (accident du travail ou maladie professionnelle) reconnu dans l’entreprise. Elles s’expriment en nombre de jours d’arrêt de travail :
- catégorie 1 = 0 à 3 jours
- catégorie 2 = 4 à 15 jours
- catégorie 3 = 16 à 45 jours
- catégorie 4 = 46 à 90 jours
- catégorie 5 = 91 à 150 jours
- catégorie 6 = plus de 150 jours
Le CCM IT est ensuite déterminée en fonction du comité technique national dont dépend l’entreprise.
Ainsi, pour l’année 2018, vous trouverez ici la tableau vous permettant de connaître le CCM IT imputée au titre d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle en fonction du nombre de jours d’arrêt prescrits et du secteur d’activité de l’entreprise.
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