Retrouvez l’intégralité du webinaire du 2 avril 2015 consacré à la justification scientifique des projets R&D dans le cadre du Crédit d’Impôt Recherche (CIR).
La justification scientifique de vos projets de R&D : un enjeu essentiel
Du fait des compétences requises pour en apprécier le bien fondé, le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) demeure un outil complexe à mettre en oeuvre par les entreprises.
Dès novembre 2012, le directeur de la Direction des Vérifications Nationales et Internationales (DVNI) signale le recentrage quasi exclusif des débats sur l’éligibilité scientifique des projets lors des procédures de contrôle.
En juillet 2013, il est suivi par la Cour des comptes qui positionne la justification scientifique au centre de la sécurisation du CIR. Elle précise notamment dans son rapport sur le dispositif que le nombre d’expertises portant sur l’éligibilité scientifique des projets de recherche déclarés a fortement crû depuis 2008 et relève les difficultés rencontrées pour caractériser les activités de R&D.
Il ressort de ces éléments qu’il est primordial aujourd’hui pour sécuriser son CIR de placer la justification scientifique des projets de recherche au centre de ses préoccupations.
Quelles sont les bonnes pratiques à adopter ?
Présenté par Nathalie HOANG et Sylvain RICHET, Experts scientifiques au sein d’Ayming.