Le pilotage des accidents du travail causés par un tiers est un sujet souvent sous-estimé par les entreprises. Pourtant, une bonne compréhension de ces situations permet de mieux maîtriser leur impact sur le taux AT/MP, de sécuriser les déclarations et d’optimiser les recours possibles. Entre responsabilité du tiers, déclaration d’accident, gestion des sinistres et conséquences financières, de nombreuses questions se posent pour les équipes RH
Pour vous accompagner, nous avons conçu ce guide pratique qui vous apporte des réponses claires et opérationnelles sur la gestion des accidents du travail impliquant un tiers.
Découvrez notre guide :
10 questions que tous les RH se posent sur les accidents du travail causés par un tiers
Dans ce guide, nous répondrons aux 10 questions suivantes :
Quelles informations déclarer en cas d’accident du travail impliquant un tiers ?
Que se passe-t-il si le tiers responsable n’est pas identifié ?
Un salarié intérimaire peut-il être considéré comme un tiers ?
Les salariés d’entreprises différentes sont-ils considérés comme tiers sur un chantier commun ?
Comment gérer un accident de la route en mission professionnelle ?
Quel impact en cas de responsabilité partagée avec un tiers ?
Comment gérer un accident causé par un équipement externe ou un animal ?
Quelles conséquences si le tiers responsable d’une agression est identifié ?
Que faire en cas d’agression sans tiers identifié ?
Qu’est-ce qu’une “arme” et quel impact sur le taux AT/MP ?
À qui s’adresse ce guide ?
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Responsables RH / RRH
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Gestionnaires de paie
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Responsables administration du personnel
Pour fiabiliser les déclarations, mieux comprendre les obligations légales et prévenir les erreurs administratives.
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Responsables QHSE / HSE / Prévention / SST
Pour gérer les cas sensibles, fiabiliser la qualification des accidents et respecter les obligations légales.
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