Les effets des transferts de personnel sur le taux AT/MP
En mesurer les effets, c’est non seulement participer à la décision de reprise ou de transfert, et s’assurer une fois les modifications effectives que le taux notifié est le bon, mais aussi envisager en amont toutes possibilités d’optimisation.
L’action de l’employeur en phase d’instruction est tout aussi essentielle pour permettre à la Caisse de prendre la bonne décision.
Modalités de formation :
DURÉE : 3H
POUR QUI ? Personnel Ressources Humaines, Préventeur, Personnel en charge de la DAT / DMP
PRÉREQUIS : aucun
Objectifs pédagogiques de la formation
- S’approprier ou revoir les principes fondamentaux et calcul de la tarification AT/MP
- Comprendre les effets des transferts de personnel sur le taux AT/MP
- Anticiper les modifications du taux AT/MP et mesurer les effets sur la cotisation
- Connaître les points de vigilance et les moyens d’actions
Synthèse de la formation
- Les modalités de calcul du taux AT/MP
- Les situations de reprise du personnel
- Les relations avec la CARSAT
Notre pédagogie
- Une adaptabilité aux réalités du terrain et aux participants, une approche personnalisée au contexte, une mise en pratique in situ permanente
- Une interaction entre pairs favorisant l’apprentissage et le partage d’expérience
- Des échanges avec nos formateurs qui pourront répondre à vos questions
- Des outils pédagogiques spécifiques à cette animation : outils collaboratifs et interactifs d’animation avec visio et audio conférence, quiz
- Des livrables pédagogiques : support de formation numérique, fiches mémo, guides pratiques
- Des livrables administratifs : attestation individuelle de présence, évaluations, tests
- Validation finale de l’atteinte des objectifs
Programme de formation
Ce programme peut s’adapter au plus près de vos besoins (durée, objectifs…).
Tarif : sur devis
Modalités et délais d’accès : nous consulter
- Les principes de tarification AT/MP
- Les 3 régimes de tarification
- La détermination du coût du risque
- La règle d’écrêtement
- Le calcul du taux réel
- Le calcul du taux mixte
- La reprise à l’identique
- La reprise par un établissement existant
- La reprise par plusieurs établissements existants avec ou sans reprise de risque
- Le questionnaire CARSAT
- L’intervention spontanée