Direction Administrative et Financière

Audit de taxe foncière – KLEPIERRE optimise les charges fiscales de l’un de ses centres commerciaux

Une expertise technique permettant d’analyser un patrimoine immobilier complexe et de révéler des pistes d’économies.

KLEPIERRE

Leader Européen des centres commerciaux

21,2 milliards d'euros

+ 70 centres leaders en Europe

+720 millions de visites par an

10 pays en Europe

Cet audit a confirmé la solidité de nos pratiques et a apporté des recommandations utiles pour continuer à progresser.

Madame BOULET Sylvie – Cheffe transformation finance – KLEPIERRE

Le contexte

Dans le cadre de la gestion de ses obligations fiscales locales, KLEPIERRE a sollicité nos équipes afin de réaliser un audit approfondi de la taxe foncière d’un centre commercial.

Le site présentait une configuration particulière : il était organisé en plusieurs volumes immobiliers et détenu au travers de deux sociétés distinctes, l’une détenant le centre d’origine et l’autre l’extension.

L’actif avait par ailleurs déjà fait l’objet d’un précédent audit par un autre prestataire, sans économie identifiée.

L’objectif était donc de disposer d’une analyse fiscale et technique complémentaire, permettant de sécuriser l’imposition et d’identifier d’éventuels leviers d’économies.

Témoignage de Sylvie BOULET – Cheffe transformation finance – KLEPIERRE

Les objectifs de KLEPIERRE :

Dans ce contexte, le client souhaitait :

Réduire les taxes foncières acquittées par les deux sociétés ;
Etudier la composition des bases d’imposition ;
Sécuriser les données utilisées pour l’établissement des impositions ;
Identifier d’éventuels leviers d’optimisation des coûts fiscaux.

*Présentation par Ayming sur la base de préconisations d’avocats indépendants et spécialisés.

Notre accompagnement

Nos équipes ont mené un audit complet de la taxe foncière, adapté aux spécificités d’un actif commercial complexe.

Reconstitution détaillée de l’imposition existante : une revue cellule par cellule de la taxe foncière pour fiabiliser les bases d’imposition et détecter des pistes d’économies.

Analyse des caractéristiques fiscales du site : étude de la répartition des locaux, des bases d’imposition et des écarts éventuels.

Identification des leviers d’économies sur la base de préconisations d’avocats indépendants et spécialisés : l’analyse a permis d’identifier les leviers d’économies propres aux centres commerciaux.

Les résultats obtenus

L’audit a permis de mettre en évidence des situations distinctes selon les sociétés propriétaires :

Une première société présentait une situation de sous-imposition, sans qu’aucune anomalie particulière n’ait été identifiée au regard des éléments examinés.
La seconde société présentait un potentiel de réduction de taxe foncière.

À l’issue de cette analyse, une réclamation a été déposée auprès de l’administration fiscale afin de solliciter la prise en compte de cette réduction.

Les bénéfices

Cet accompagnement a permis :

De sécuriser le dossier technique d’un actif immobilier complexe ;
De disposer d’une vision globale de l’imposition applicable ;
D’identifier des pistes d’économies non détectés lors d’une première analyse ;
De renforcer la maîtrise des données.

L’audit de taxe foncière s’est déroulé dans de très bonnes conditions, avec des échanges fluides et constructifs. La préparation des équipes et la clarté des demandes ont permis un processus efficace et serein.

Madame BOULET Sylvie – Cheffe transformation finance – KLEPIERRE

Nos accompagnements, à vos côtés, dans l’audit de vos charges fiscales, sur la base de préconisations d’avocats indépendants et spécialisés :

Taxe foncière des locaux professionnels

Taxes sectorielles et énergétiques

Taxe foncière des locaux industriels

Taxe sur les bureaux et les stationnements

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères