The Benchmark

Parce qu’il ne s’agit pas d’un simple panorama, mais d’un outil d’analyse comparée, construit pour répondre à des enjeux concrets de pilotage et d’arbitrage.

Dans ce guide, vous trouverez :

• Une comparaison internationale inédite des régimes d’incitation fiscale à la R&D
• Un positionnement clair des pays selon deux critères clés :
  • la générosité* réelle des dispositifs,
  • la facilité** de demande et le niveau de complexité administrative
• Des benchmarks visuels (graphiques et cartes thermiques) pour une lecture immédiate
• Un focus spécifique sur les dispositifs IP Box, désormais incontournables dans les stratégies d’innovation
• Des fiches pays détaillées, couvrant :
  • les conditions d’éligibilité,
  • les dépenses prises en compte,
  • les modalités de contrôle,
  • les points de vigilance à anticiper

Pays analysés dans l’édition 2026

Le Benchmark couvre plus de 25 pays en Europe, Amériques, Afrique et Asie-Pacifique, parmi lesquels :

• France, Allemagne, Royaume-Uni, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Irlande, Portugal, Suisse
• États-Unis, Canada, Brésil, Colombie
• Chine, Singapour, Australie, Nouvelle-Zélande
• Afrique du Sud, Turquie, Pologne, République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Chaque régime est analysé selon une méthodologie commune, afin de permettre une comparaison fiable et exploitable.

Face à la montée en puissance des dispositifs IP Box, cette édition intègre :

• Un classement des IP Box par pays,
• Une analyse croisée de :
  • la fiscalité applicable aux revenus de propriété intellectuelle,
  • les actifs éligibles (brevets, logiciels, certificats, etc.),
  • les contraintes de mise en œuvre (ratio Nexus, ruling, rétroactivité).

Ce guide est conçu pour les décideurs impliqués dans les stratégies d’innovation et de financement :

• Directions R&D et Innovation
• Directions financières et fiscales
• Directions de la stratégie et du développement international
• Responsables de la propriété intellectuelle
• Groupes multi-pays, scale-ups et entreprises en phase d’internationalisation

* La « générosité » a été calculée en pourcentage. Ceci vous aide à comprendre la valeur monétaire de ce que votre entreprise recevrait en retour d’un montant comparable de dépenses éligibles identifiées, y compris les différents calculs nécessaires pour introduire une demande. Cette valeur peut être différente du pourcentage de crédit d’impôt, car elle tient compte des complexités de chaque régime et de ce qui est considéré comme une dépense pour la R-D.
** La « facilité » de demande est représentée comme Facile, Moyenne, ou Difficile. Cette « note de difficulté » est calculée par rapport à d’autres régimes internationaux. Ainsi, une note « Facile » signifie « Facile pour un professionnel ayant de l’expérience dans ce pays ». La facilité de demande prend en considération toute une série de facteurs, notamment la difficulté d’introduire une demande, la facilité d’obtenir la prestation et, si une enquête devait être ouverte, ce qu’elle impliquerait.