Découvrez les appels à projets sur la décarbonation
La décarbonation de l’industrie s’impose aujourd’hui comme un levier incontournable pour répondre aux enjeux climatiques et renforcer la compétitivité des…
Plus
L’année 2024 marque un jalon stratégique pour le plan France 2030. Porté par le Secrétariat général pour l’investissement (SGPI), ce…
France 2030 : bilan 2024 des investissements et de l’innovation en France
La suppression du dispositif Jeune Docteur – Crédit Impôt Recherche (JD-CIR), votée dans le cadre de la loi de finances…
Suppression du dispositif Jeune Docteur
Le projet de loi de finances (PLF) et le projet de loi de finances et de la sécurité sociale (PLFSS)…
Projet de Loi de Finances 2025 (PLF 2025)
Dans le cadre de France 2030, l’appel à projets IBaC PME soutient les PME développant des solutions innovantes pour la…
IBaC PME – décarbonation de l’industrie
Dans le cadre de la stratégie « Décarbonation de l’industrie » de France 2030, l’appel à projets DEMIBaC soutient les…
DEMIBaC ADEME – décarbonation de l’industrie
Le plan d’investissement France 2030 décliné en Nouvelle-Aquitaine permet à l’État et au Conseil régional d’accompagner ensemble les projets d’innovation…
France 2030 : les appels à projets en Nouvelle-Aquitaine
CAPTE : Circularité avancée des plastiques, textiles et élastomères
Dans le cadre de France 2030, l’appel à projets CAPTE soutient les entreprises investies dans le développement de technologies et…
Plus
Dans le cadre de France 2030, l’État relance deux dispositifs majeurs pour accompagner la transformation de la filière automobile :…
Automobile : AAP – « Soutien aux projets d’investissements pour produire en France les véhicules routiers de demain et leurs composants » et « CORAM 2025 »
Un contrôle fiscal CIR est très intense et anxiogène. Il est important d’anticiper les principaux motifs de redressement. Dans le…
Contrôle Fiscal du Crédit d’Impôt Recherche
Dans le prolongement des travaux de la Commission d’enquête sénatoriale sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises, le Rapport…
Publication du rapport du Sénat sur les aides publiques aux entreprises
Comme le CIR présente une composante fiscale et une composante scientifique et technique, son contrôle est logiquement bicéphale. Il peut être…
Contrôle CIR : à quoi s’attendre ?
Instauré en mars 2024, le Crédit d’Impôt pour les Investissements dans l’Industrie Verte (C3IV) soutient les projets industriels dans quatre…
C3IV : le crédit d’impôt au titre des investissements en faveur de l’industrie verte
À compter du 1er juillet 2025, les employeurs devront s’adapter à de nouvelles obligations réglementaires visant à prévenir les risques…
Vague de chaleur et risques professionnels : ce qui change au 1er juillet 2025