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Décryptage des Ressources Humaines : l’acronyme AT

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Actualités
juillet 26, 2018

Chaque semaine, retrouvez l’explication de nos experts sur les acronymes et expressions complexes du domaine RH.

AT = ACCIDENT DU TRAVAIL

La récente circulaire de la CNAM sur l’actualisation des modalités d’instruction de la reconnaissance des accidents du travail nous redonne une définition de l’AT :

« Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. » (Article.L.411-1 du CSS) La jurisprudence a précisé les contours de l’accident au fil du temps et permet de déduire que l’accident du travail (AT) se caractérise par 3 éléments :

– un événement ou une série d’événements localisés dans l’espace et le temps de façon précise (on parle aussi de fait accidentel ou fait générateur) ;
– une survenance par le fait ou à l’occasion du travail ou sous la subordination de l’employeur ;
– une lésion comme conséquence de cet ou ces événements (y compris une lésion psychique). »

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