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Décryptage des Ressources Humaines : l’acronyme CTN

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Actualités
août 22, 2018

Chaque semaine, retrouvez l’explication de nos experts sur les acronymes et expressions complexes du domaine RH.

 

CTN = COMITÉS TECHNIQUES NATIONAUX

Les Comités Techniques Nationaux (CTN) sont des organismes consultatifs paritaires chargés d’assister la CNAMTS et la Commission des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles (CAT-MP) dans l’élaboration des actions à déployer sur le territoire national.
Il existe 9 Comités Techniques Nationaux répartis par branche ou groupe de branches d’activité :

AA : Métallurgie.
BB : Bâtiment et Travaux publics.
CC : Transports, eau, gaz, électricité, livre et communication.
DD : Services, commerces, industries de l’alimentation.
EE : Chimie, caoutchouc, plasturgie.
FF : Bois, ameublement, papier-carton, textile, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu.
GG : Commerces non alimentaires.
HH : Activités de services I.
II : Activités de services II et travail temporaire

Pour chacun de ces CTN, sont définis des coûts moyens qui reflètent les dépenses annuelles causées par les sinistres de gravité équivalente enregistrés dans chaque secteur.
Ces coûts moyens servent de base au calcul du taux AT/MP.

 

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