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Comment maîtriser la longueur des arrêts de travail après un AT ?

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Avis d'expert
juillet 9, 2020

La maîtrise de l’absentéisme au travail est une priorité pour chaque entreprise. L’analyse médicale des arrêts de travail prescrits dans le cadre des Accidents du Travail (AT) autorise des actions efficaces pour optimiser la gestion de l’absence.

L’absentéisme lié aux AT alourdit les cotisations URSSAF des entreprises de façon proportionnelle à la durée des arrêts de travail.

1. Peut-on agir sur un taux Accident du Travail ?

Le calcul du taux AT résulte du cumul d’un taux incompressible lié au secteur d’activité et à la masse salariale, auquel s’ajoute un taux variable impacté par la sinistralité en accidents de travail et en maladies professionnelles.

En particulier, les arrêts de travail prescrits et les séquelles rattachées à ces accidents de travail et maladies professionnelles alourdissent cette cotisation.

Les arrêts de travail prescrits pèsent ainsi directement sur la cotisation URSSAF par l’imputation de forfaits dont l’importance découle de seuils de durée franchis.

S’agissant de l’absentéisme lié aux AT, il existe donc un double intérêt à agir pour les employeurs :

  • d’une part pour limiter l’inflation des cotisations,
  • et d’autre part pour gérer au mieux l’organisation du travail.

L’absence d’un salarié est à l’origine d’une désorganisation du travail et nécessite soit de remplacer le salarié absent, soit de répartir ses tâches ou missions auprès d’autres salariés. Il peut en résulter une surcharge de travail puis d’autres absences par ricochet, elles-mêmes génératrices de surcoût pour l’employeur.

L’analyse des arrêts de travail réalisée précocement permet donc d’optimiser cet absentéisme.

L’analyse médicale de vos AT vous permettra de détecter et d’agir sur les arrêts de travail dont la longueur est injustifiée.

2. Comment détecter les arrêts de travail dont la longueur est injustifiée ?

Il nous semble pertinent de focaliser notre attention sur les accidents de travail dont les arrêts franchissent le seuil de 45 jours.

A ce stade, le recul et les documents disponibles permettent de faire une lecture éclairée de la situation afin d’envisager des actions en termes d’organisation du travail et de retour à son poste du salarié absent.

Cette démarche permet d’apprécier le bien-fondé des arrêts de travail mais aussi de discerner une absence qui serait médicalement justifiée mais sans lien avec une pathologie d’origine professionnelle.

Lorsqu’un arrêt de travail a été détecté en raison de sa durée disproportionnée, nous préconisons des actions de contrôle.

3. Quelles actions de contrôle à l’initiative des employeurs ?

Notre accompagnement recherchera l’efficacité autant que la juste mesure de l’action. Il concourt à agir en partenariat avec les services médicaux des CPAM, en améliorant la pertinence de leur contrôle grâce à notre ciblage.

Dans certain cas, il pourrait être conseillé à l’employeur de recourir à un contrôle d’arrêt de travail au domicile du salarié ou en cabinet médical.

« L’intérêt d’un tel contrôle réalisé à un moment opportun consiste à mettre en évidence une prescription disproportionnée d’arrêt de travail ou un motif médical sans lien avec le travail », ajoute le docteur SCETBON, médecin coordinateur d’Ayming.

Dans ce cas, il sera demandé à la CPAM de requalifier l’arrêt de travail sous le régime de la maladie ordinaire.

« Il est fréquent d’observer un ressenti négatif systématique des arrêts de travail chez certains employeurs. Notre éclairage apporte une lisibilité des situations mais n’a pas vocation à rompre le secret médical ni à véhiculer aucune critique anti confraternelle à propos des prescripteurs » conclut le Docteur SCETBON.

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