Cette année, on constate pour la première fois, une baisse des coûts moyens de : 1,82%. Les coûts moyens restent toutefois très élèves par rapport à ceux mis en place en 2012 lors de la réforme de la tarification des taux de cotisations AT. Ils ont ainsi augmenté de manière globale de 47,11% en moyenne entre 2012 et 2022 tous secteurs confondus.
Découvrez tous les chiffres 2023, ainsi que l’évolution des coûts moyens par secteur d’activité au travers de notre infographie.
Les coûts moyens permettent de calculer le coût du risque pour les entreprises concernées par le taux mixte et le taux individuel. Ils reflètent la dépense annuelle moyenne pour les sinistres de gravité équivalente survenus dans chaque grand secteur d’activité.
Les catégories de coûts moyens
Il existe deux grandes catégories de coûts moyens :
Les catégories de coûts moyens pour incapacité temporaire (CCM IT)
Elles déterminent la valeur du risque liée aux soins et aux indemnités journalières de chaque sinistre reconnu dans l’entreprise. Elles s’expriment en nombre de jours d’arrêt de travail :
- IT 6 = plus de 150 jours
- IT 5 = 91 à 150 jours
- IT 4 = 46 à 90 jours
- IT 3 = 16 à 45 jours
- IT 2 = 4 à 15 jours
- IT 1 = 0 à 3 jours
Les catégories de coûts moyens pour incapacité permanente (CCM IP)
Elles déterminent la valeur du risque liée aux séquelles pour chaque sinistre pour lequel une incapacité permanente a été notifiée, ou le caractère professionnel du décès. Elles s’expriment en fonction du taux d’incapacité :
- IP 4 = 40 % et plus ou décès de la victime
- IP 3 = 20 à 39 %
- IP 2 = 10 à 19 %
- IP 1 = moins de 10 %
L’évolution des coûts moyens depuis 2022
Tous secteurs confondus, les coûts moyen des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) ont évolué en moyenne de -1,82%.
-3,70% pour les sinistres > à 150 jours
On constate une diminution globale des coûts moyens (toutes catégories confondues & CTN confondus) par rapport à 2022.
Sont ainsi en baisse :
- les coûts moyens IP > 10% (IP2 à 4) avec une évolution de -1.56%
- les coûts moyens IT2 à IP1 pour tous les CTN
- les IP4 pour les seules CTN A, C, E, F, H, I
Sont toutefois en hausse :
- les coûts moyens IT1 tout CTN confondu (ceux-ci avaient pourtant diminué en 2022)
- les CTN B (BTP hors Haut-Rhin, Bas Rhin et Moselle) et CTN D (Industrie de l’alimentation) avec une hausse globale de leur coûts moyens par rapport à 2022
- +19.75% pour le CTN B
- + 0.02% pour le CTN D
L’évolution des coûts moyens depuis 2012
Tous secteurs confondus, les coûts moyens des ATMP ont augmenté en moyenne de 47,11%.
29,57% pour les sinistres > à 150 jours
53,60% pour les IP4
Découvrez l’évolution des coûts moyens par secteur d’activité :
Retrouvez l’intégralité de la grille des coûts moyens 2022.
En savoir plus sur le calcul du taux de cotisation AT/MP
Aucun commentaire