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Formation : Savoir sélectionner les projets R&D éligibles au CIR

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Formations RH, Innovation, TVA

La complexité d’analyse des textes engendre de nombreuses interrogations de la part des entreprises qui doivent s’assurer que leurs projets répondent bien aux critères d’éligibilité du CIR. Cette formation vous donnera toutes les clés pour identifier les travaux à retenir dans le cadre du CIR.

DURÉE : 0,5 JourPOUR QUI ? DRD, Resp Inno, Resp CIR, chef de projetPRÉREQUIS : aucun

Objectifs pédagogiques de la formation

  • Intégrer les récentes évolutions des définitions des activités éligibles au CIR
  • Comprendre les attentes des administrations et les anticiper
  • Savoir évaluer et positionner ses projets de R&D au regard des critères d’éligibilité du CIR
  • Identifier les bonnes pratiques à mettre en place dans la gestion du CIR

Synthèse de la formation «Savoir sélectionner les projets R&D éligibles au CIR»

  • Déterminer le périmètre de ses projets éligibles au CIR
  • Comprendre les définitions de la recherche au sens du CIR
  • Identifier les dépenses éligibles au dispositif

Notre pédagogie

  • Une adaptabilité aux réalités du terrain et aux participants, une approche personnalisée au contexte, une mise en pratique in situ permanente
  • Une interaction entre pairs favorisant l’apprentissage et le partage d’expérience
  • Des échanges avec nos formateurs avec qui vous pourrez mettre en place un plan d’accompagnement
  • Une formation adaptée pour un groupe de 10-12 personnes
  • Les outils pédagogiques utilisés : outils collaboratifs et interactifs d’animation, ateliers de co-développement, mises en situation, atelier post-it, quiz
  • Les livrables pédagogiques disponibles selon vos besoins : support de formation numérique, feuille de route individuelle, fiches mémo, guides pratiques
  • Les livrables administratifs : attestation individuelle de présence, évaluation à chaud

Programme de formation

Ce programme peut s’adapter au plus près de vos besoins (durée, objectifs…).

1. Comprendre les enjeux de la fiscalité de l’innovation et du CIR en France

2. Détecter les activités éligibles et les dépenses associées

-Connaître les 3 champs de la recherche

-Faire la distinction entre projets et opérations de R&D

-Calculer & déclarer le CIR :

  • Quelles sont les dépenses éligibles ?
  • Comment calculer le CIR ?
  • Quelles sont les pièces justificatives ?

3. Savoir analyser et calculer le niveau d’éligibilité d’un projet

– Connaître les critères d’évaluation dans l’analyse des projets

  • Portée de la R&D / Innovation
  • Niveau de l’état de l’art en début de projet
  • Verrou(s) scientifique(s)
  • Démarche de R&D du projet
  • Progrès par rapport à l’état de l’art

– S’appuyer sur les indicateurs de R&D – leurs rôles vis-à-vis du CIR

4. Analyser des cas pratiques : application à des projets de votre société