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Formation : Gérer les reprises de personnel pour maîtriser votre taux AT/MP

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Formations RH, Innovation, TVA

La reprise de marché avec reprise de personnel ou encore des transferts de population au sein de l’entreprise peuvent entraîner d’importantes modifications de la tarification AT/MP, avec parfois des effets significatifs et inattendus sur le montant de la cotisation.

En mesurer les effets, c’est non seulement participer à la décision de reprise ou de transfert, et s’assurer une fois les modifications effectives que le taux notifié est le bon, mais aussi envisager en amont toutes possibilités d’optimisation.

DURÉE : 3h POUR QUI ? Personnel Ressources Humaines, Préventeur, Personnel en charge de la DAT / DMP PRÉREQUIS : aucun

Objectifs pédagogiques de la formation

  • S’approprier ou revoir les principes fondamentaux et calcul de la tarification AT/MP
  • Comprendre les effets des transferts de personnel sur le taux AT/MP
  • Anticiper les modifications du taux AT/MP et mesurer les effets sur la cotisation
  • Connaître les points de vigilance et les moyens d’actions

Synthèse de la formation

  • Les modalités de calcul du taux AT/MP
  • Les situations de reprise du personnel
  • Les relations avec la CARSAT

Notre pédagogie

  • Une adaptabilité aux réalités du terrain et aux participants, une approche personnalisée au contexte, une mise en pratique in situ permanente
  • Une interaction entre pairs favorisant l’apprentissage et le partage d’expérience
  • Des échanges avec nos formateurs qui pourront répondre à vos questions
  • Des outils pédagogiques spécifiques à cette animation : outils collaboratifs et interactifs d’animation avec visio et audio conférence, quiz
  • Des livrables pédagogiques : support de formation numérique, fiches mémo, guides pratiques
  • Des livrables administratifs : attestation individuelle de présence, évaluations, tests

Programme de formation

Ce programme peut s’adapter au plus près de vos besoins (durée, objectifs…).

1. Maîtriser les modalités de calcul du taux AT/MP

  • Les principes de tarification AT/MP
  • Les 3 régimes de tarification
  • La détermination du coût du risque
  • La règle d’écrêtement
  • Le calcul du taux réel
  • Le calcul du taux mixte

2. Comprendre les incidences des diverses situations de reprise de personnel

  • La reprise à l’identique
  • La reprise par un établissement existant
  • La reprise par plusieurs établissements existants avec ou sans reprise de risque

3. Appréhender les relations avec la CARSAT

  • Le questionnaire CARSAT
  • L’intervention spontanée