La reprise de marché avec reprise de personnel ou encore des transferts de population au sein de l’entreprise peuvent entraîner d’importantes modifications de la tarification AT/MP, avec parfois des effets significatifs et inattendus sur le montant de la cotisation.
En mesurer les effets, c’est non seulement participer à la décision de reprise ou de transfert, et s’assurer une fois les modifications effectives que le taux notifié est le bon, mais aussi envisager en amont toutes possibilités d’optimisation.
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| DURÉE : 3h | POUR QUI ? Personnel Ressources Humaines, Préventeur, Personnel en charge de la DAT / DMP | PRÉREQUIS : aucun |
Objectifs pédagogiques de la formation
- S’approprier ou revoir les principes fondamentaux et calcul de la tarification AT/MP
- Comprendre les effets des transferts de personnel sur le taux AT/MP
- Anticiper les modifications du taux AT/MP et mesurer les effets sur la cotisation
- Connaître les points de vigilance et les moyens d’actions
Synthèse de la formation
- Les modalités de calcul du taux AT/MP
- Les situations de reprise du personnel
- Les relations avec la CARSAT
Notre pédagogie
- Une adaptabilité aux réalités du terrain et aux participants, une approche personnalisée au contexte, une mise en pratique in situ permanente
- Une interaction entre pairs favorisant l’apprentissage et le partage d’expérience
- Des échanges avec nos formateurs qui pourront répondre à vos questions
- Des outils pédagogiques spécifiques à cette animation : outils collaboratifs et interactifs d’animation avec visio et audio conférence, quiz
- Des livrables pédagogiques : support de formation numérique, fiches mémo, guides pratiques
- Des livrables administratifs : attestation individuelle de présence, évaluations, tests
Programme de formation
Ce programme peut s’adapter au plus près de vos besoins (durée, objectifs…).
1. Maîtriser les modalités de calcul du taux AT/MP
- Les principes de tarification AT/MP
- Les 3 régimes de tarification
- La détermination du coût du risque
- La règle d’écrêtement
- Le calcul du taux réel
- Le calcul du taux mixte
2. Comprendre les incidences des diverses situations de reprise de personnel
- La reprise à l’identique
- La reprise par un établissement existant
- La reprise par plusieurs établissements existants avec ou sans reprise de risque
3. Appréhender les relations avec la CARSAT
- Le questionnaire CARSAT
- L’intervention spontanée
