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CSPE TICGN : réduisez votre coût fiscal énergétique et environnemental

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Vous souhaitez optimiser et obtenir une meilleure visibilité des montants payés de ces taxes ? Vous menez des projets pour réduire votre consommation énergétique ou diminuer l’impact de votre activité sur l’environnement ?
Nos consultants vous livrent un diagnostic complet de vos taxes environnementales et éco-contributions

Afin de favoriser le développement d’une énergie plus «  verte »,  les charges fiscales énergétiques se démultiplient et viennent de plus en plus grever votre budget de fonctionnement. Inclus dans vos factures d’énergie, le coût de ces charges peut passer inaperçu.
Les principales taxes énergétiques concernées :

  • la Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) fusionnée depuis 2016 avec la Taxe Intérieure de Consommation d’Électricité (TICFE),
  • la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE),
  • la Taxe Intérieure de Consommation de Gaz Naturel (TICGN).

D’autres taxes à finalité environnementale viennent renchérir ce coût comme la contribution sur les emballages, DEEE (contribution sur les Déchets d’Equipement Electriques et Electroniques), Éco-Folio ou les Taxes générales sur les activités polluantes (TGAP).
Ces taxes sont difficiles à appréhender tant par leur structure que par leur manque de lisibilité :

  • déclaration particulière ou répercussion des taxes dans les factures des fournisseurs d’énergie et d’eau,
  • taxation effectuée directement par certains organismes d’après des relevés…

Ainsi, vous manquez d’une visibilité globale des montants payés.

Environnementale

Bénéficiez d’un pilotage détaillé de vos taxes environnementales et éco-contributions :

Nos consultants étudient avec vous les diverses possibilités d’exonération ou de diminution de l’assiette des taxes environnementales et des éco-contributions.
Ils prennent en compte l’activité de votre entreprise et votre consommation énergique, et ce quels que soient les organismes collecteurs concernés (État, régions, organismes publics agréés, douanes…).

Dès lors qu’une expertise juridique s’impose, il est fait appel à l’expertise d’un cabinet d’avocats indépendants et spécialisés.

Les consultants réalisent également un diagnostic intégral de vos taxes environnementales. Ce véritable « état des lieux » consiste à :

  • recenser avec précision l’ensemble des taxes et contributions environnementales payées par votre entreprise,
  • les regrouper par thématique,
  • les consolider, le cas échéant, au niveau de votre groupe.

Vous disposez alors d’un outil de pilotage détaillé qui vous permettra d’accompagner l’évolution des comportements de vos équipes.